Le cadre réglementaire sur l'élimination des résidus

Un article de AFIDOL.

PAGE EN COURS DE REDACTION.



Réglementation relative aux installations classées

  • L'élimination des résidus de transformation de l'olive doit être réalisée de manière à répondre à l'Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement. Cet arrêté fixe les normes de rejets des installations classées:

TABLEAU A VENIR

Application de la Directive Cadre sur l'Eau

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